PDH - Avenant à la convention de partenariat sur l'accompagnement du centre-bourg de Sarre-Union
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/11/2015
- Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
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PDH - Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de la valorisation du bâti traditionnel bas-rhinois
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/11/2015
- Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Aide départementale à la démolition de logements locatifs sociaux aidés
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/11/2015
- Rapporteur : Monsieur André ERBS
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de groupement de commandes en maîtrise d’ouvrage partagée pour la modernisation du cadastre d’Alsace et de Moselle
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/11/2015
- Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Départemental sur le projet de Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de MARCKOLSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/11/2015
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention de fonctionnement 2015 au Centre d'Information sur les Institutions Européennes
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/11/2015
- Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention au projet INTERREG VA 2015-2018 "Neurocampus trinational" de l'association Neurex
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/11/2015
- Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien 2015-2016 aux projets européens ASSMA et AGIM portés par l'Ircod, à Madagascar
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/11/2015
- Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin